BOI-IS-BASE-80-20-20 - IS - Base d'imposition - Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides - Règles relatives aux dispositifs hybrides visés à l'article 205 B du CGI - Mesures de correction
Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides | Mon ECP
Entités hybrides- Articles-
Chapitre III. Les dispositifs de lutte | Cairn.info
Toute la fiscalité des véhicules hybrides
BOI-IS-BASE-80-20-10 - IS - Base d'imposition - Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides - Règles relatives aux dispositifs hybrides visés à l'article 205 B du CGI - Champ d'application | bofip.impots.gouv.fr
BOI-IS-BASE-80-20-20 - IS - Base d'imposition - Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides - Règles relatives aux dispositifs hybrides visés à l'article 205 B du CGI - Mesures de correction
BOI-IS-BASE-80-10 - IS - Base d'imposition - Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides - Définitions prévues à l'article 205 B du CGI | bofip.impots .gouv.fr
Toyota | Êtes-vous éligible à la prime à la conversion ?
Fiche pratique : quelle fiscalité pour un véhicule hybride acquis par une société ? - Gérant de SARL
Titre participatif: un produit de Bourse hybride et peu connu - Boursorama
Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales - Sénat
Fiscalité automobile (prime, taxes …) | Audi Espace Premium à Lorient
Ancien dispositif « anti-hybride » de l'article 212, I-b du CGI : Preuve de l'imposition minimale du prêteur
COM_2016_0687_FIN.FRA.xhtml.1_FR_ACT_part1_v2.docx
BOI-IS-BASE-80-20-10 - IS - Base d'imposition - Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides - Règles relatives aux dispositifs hybrides visés à l'article 205 B du CGI - Champ d'application | bofip.impots.gouv.fr
Nouveau BOFiP sur les dispositifs hybrides : des précisions mais encore beaucoup d'interrogations
COM_2016_0687_FIN.FRA.xhtml.1_FR_ACT_part1_v2.docx
BOI-IS-BASE-80-20-20 - IS - Base d'imposition - Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides - Règles relatives aux dispositifs hybrides visés à l'article 205 B du CGI - Mesures de correction
Alerte en fiscalité internationale
BOI-IS-BASE-80-20-10 - IS - Base d'imposition - Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides - Règles relatives aux dispositifs hybrides visés à l'article 205 B du CGI - Champ d'application | bofip.impots.gouv.fr
BOI-IS-BASE-80-30 - IS - Base d'imposition - Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides - Règles relatives aux dispositifs hybrides inversés et aux dispositifs faisant apparaître une situation de double résidence, respectivement
BOI-IS-BASE-80-20-20 - IS - Base d'imposition - Mesures de lutte contre les dispositifs hybrides - Règles relatives aux dispositifs hybrides visés à l'article 205 B du CGI - Mesures de correction
