Home

courtoisie Range la chambre Concession engagement de construire bofip Funéraire ballet pop

Quels sont les décrets et les textes officiels qui encadrent la loi Pinel ?
Quels sont les décrets et les textes officiels qui encadrent la loi Pinel ?

BOI-IS-CHAMP-10-50-10-10 - IS - Champ d'application et territorialité -  Collectivités imposables - Organismes privés autres que les sociétés -  Conditions générales d'asujetissement des organismes privés - Présentation  générale des conditions d ...
BOI-IS-CHAMP-10-50-10-10 - IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables - Organismes privés autres que les sociétés - Conditions générales d'asujetissement des organismes privés - Présentation générale des conditions d ...

Loi de finances pour 2021 adoption définitive (AN 17/12/2020)
Loi de finances pour 2021 adoption définitive (AN 17/12/2020)

Bercy précise le dispositif Pinel - Profession CGP
Bercy précise le dispositif Pinel - Profession CGP

Engagement de construire : une question parlementaire revient sur la  réponse "Sallé"
Engagement de construire : une question parlementaire revient sur la réponse "Sallé"

TVA sur marge : condition d'identité - reprise de l'arrêt du Conseil d'Etat  au BOFIP – Taximmo
TVA sur marge : condition d'identité - reprise de l'arrêt du Conseil d'Etat au BOFIP – Taximmo

Exonération de la taxe foncière dans l'immobilier neuf
Exonération de la taxe foncière dans l'immobilier neuf

Droits de mutation : les délais durant la crise sanitaire du Covid-19
Droits de mutation : les délais durant la crise sanitaire du Covid-19

BOFIP TVA taux réduit, rénovation et extension. - 5 messages
BOFIP TVA taux réduit, rénovation et extension. - 5 messages

Engagements de construire et de revendre : limiter les DMTO
Engagements de construire et de revendre : limiter les DMTO

7C-2-11 - B.O.I. N° 38 DU 27 AVRIL 2011 | bofip-archives.impots.gouv.fr
7C-2-11 - B.O.I. N° 38 DU 27 AVRIL 2011 | bofip-archives.impots.gouv.fr

Loi de finances pour 2021 : synthèse des principales mesures relatives à la  gestion de patrimoine | AUREP
Loi de finances pour 2021 : synthèse des principales mesures relatives à la gestion de patrimoine | AUREP

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

DMTO – engagement de construire – construction au-delà du délai de 4 ans  sans prolongation – Taximmo
DMTO – engagement de construire – construction au-delà du délai de 4 ans sans prolongation – Taximmo

RFPI - Aménagement de l'exonération temporaire de plus-value résultant de  la cession d'immeuble ou de droits s'y rapportant réalisée directement ou  indirectement en faveur de la construction de logements sociaux (loi n°
RFPI - Aménagement de l'exonération temporaire de plus-value résultant de la cession d'immeuble ou de droits s'y rapportant réalisée directement ou indirectement en faveur de la construction de logements sociaux (loi n°

COVID-19 – Publication du BOFIP - Engagements de revendre et de construire  – Taximmo
COVID-19 – Publication du BOFIP - Engagements de revendre et de construire – Taximmo

Le dispositif "DUFLOT / PINEL" - Association EDC
Le dispositif "DUFLOT / PINEL" - Association EDC

Tournee fiscale 2017 V4 CNCGP Nord.pptx
Tournee fiscale 2017 V4 CNCGP Nord.pptx

En savoir plus sur le Pinel | Lixim by Allianz
En savoir plus sur le Pinel | Lixim by Allianz

8A-1-07 - B.O.I. N° 30 du 21 FEVRIER 2007 | bofip-archives.impots.gouv.fr
8A-1-07 - B.O.I. N° 30 du 21 FEVRIER 2007 | bofip-archives.impots.gouv.fr

TVA immobilière: notion d'immeuble neuf en matière de TVA et DMTO en cas de  travaux de construction ou de réhabilitation - Spirit Avocats
TVA immobilière: notion d'immeuble neuf en matière de TVA et DMTO en cas de travaux de construction ou de réhabilitation - Spirit Avocats

Les obligations du vendeur
Les obligations du vendeur